Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rivières de l'Ouest
Anjou Tourisme
Agence Départementale de Développement Touristique et d’Attractivité de la Sarthe
Agence de Développement Touristique Mayenne Tourisme

Numéro de dépôt :
4637122
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
Rivières de l\'Ouest de Anjou Tourisme

Présentation de la marque Rivières de l'Ouest

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par Anjou Tourisme, Agence Départementale de Développement Touristique et d’Attractivité de la Sarthe, Agence de Développement Touristique Mayenne Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rivières de l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont Anjou Tourisme domicilié(e) 48 B Boulevard du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France, Agence Départementale de Développement Touristique et d’Attractivité de la Sarthe domicilié(e) 31 rue Edgar Brandt - 72000 - LE MANS - France, Agence de Développement Touristique Mayenne Tourisme domicilié(e) 84 Avenue Robert Buron - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXT AVOCATS AARPI, Madame Gaelle LEROY domicilié(e) 2 rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France.

La marque Rivières de l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivières de l'Ouest arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

Anjou Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : THE RIVERS OF WESTERN FRANCE ANJOU MAYENNE SARTHE NEW PATHS TO FREEDON , RIVIERES DE L' OUEST ANJOU MAYENNE SARTHE NOUVEAUX CHEMINS DE LIBERTE , The Rivers of Western France


Anjou Tourisme - 48 B Boulevard du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France

Agence Départementale de Développement Touristique et d’Attractivité de la Sarthe - 31 rue Edgar Brandt - 72000 - LE MANS - France

Agence de Développement Touristique Mayenne Tourisme - 84 Avenue Robert Buron - 53000 - LAVAL - France


LEXT AVOCATS AARPI, Madame Gaelle LEROY - 2 rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; Applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels [programmes enregistrés]; programmes informatiques; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels de sécurité; logiciels relatifs à des objets connectés; applications mobiles pour objets connectés; application mobile, logiciel pour bateaux connectés; matériels, applications et logiciels d'assistance électronique pour la conduite de bateaux; dispositifs électroniques numériques connectés à Internet pour bateaux, véhicules nautiques ; logiciels pour identification, localisation, regroupement, distribution et gestion de données et liens entre des serveurs informatiques et des utilisateurs connectés à des réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Logiciels de gestion de bases de données; logiciels de synchronisation de bases de données; logiciels pour la gestion d'informations personnelles; instruments pour la navigation; Logiciels dans le domaine des informations routières, cartographiques, géographiques, sur les voyages, et en matière de destination, transport et trafic, signalisation, conditions climatiques; logiciels de planification de voyages, navigation, planification d'itinéraires; matériel informatique; matériel informatique connecté; matériel informatique pour objets connectés; matériel informatique et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation pour véhicules; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de localisation et de géolocalisation, d'orientation, de navigation et de positionnement mondial (gps) pour véhicules; dispositifs électroniques numériques de poche de type smartphone et logiciels correspondants de type applications pour smartphones; dispositifs électroniques numériques mobiles de poche pour la fourniture d'accès à Internet et pour logiciels correspondants; logiciels informatiques de système de repérage universel (GPS); logiciels informatiques destinés à un usage sur des dispositifs électroniques numériques mobiles de poche et autres appareils électroniques grand public; systèmes électroniques embarqués de bateaux; Ordinateurs de bord; dispositif électronique numérique connecté à l'Internet pour la compilation, le stockage, l'analyse, l'envoi et la réception de données; émetteurs de signaux électroniques; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Appareils d'alerte de sécurité; vêtements de protection contre les accidents; Appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Autocollants [articles de papeterie] ; Cartes géographiques ; Cartes fluviales ; Carnets ; Représentations graphiques ; Revues [Périodiques] ; Manuels ; Fanions en papier ; Sous-mains ; Timbres [cachets] ; Timbres poste ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; Sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de transport ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs de voyage, sacoche ; pochettes ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle; tasses ; mugs ; gobelets ; bols ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements; foulards ; maillots ou caleçons de bain ; casquettes ; combinaisons de ski nautique ; parkas ; pull-overs ; sweat-shirts ; tee-shirts ; vestes ;

Jeux ; jouets ; attirail de pêche ; Articles de sport non compris dans d'autres classes ; articles de sport pour sports nautiques ; articles de jeu pour jeux nautiques ; bouées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Affichage ; Agences de publicité ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Agence d’informations commerciales ; Location de matériel publicitaire ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Accompagnement de voyageurs ; Transports nautiques ; Transports en bateaux ; Services de bateaux de plaisance ; Location de bateaux ; Organisation de croisières ; Organisation d’excursions ; Transport fluvial ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Parcs d’attraction ; Services de billetterie [divertissement] ; Camps [stages] de perfectionnement sportif ; Services de camps de vacances [divertissement] ; Organisation de compétitions sportives ; Organisation et conduite de concerts ; Enseignement ; Epreuves pédagogiques ; Jardins d’attractions ; Exploitation de jardins zoologiques ; Location d’équipements pour les sports à l’exception des véhicules ; Services de loisirs ; Microédition ; Mise à disposition d’installations sportives ; Services de musées [présentation, exposition] ; Organisation de bals ; Organisation de spectacles [services d’impresarios] ; Organisation et conduite d’ateliers de formation ; Organisation et conduite de séminaires ; Production de films ; Projection de films cinématographiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; Agences de logement [hôtels, pensions] ; Cafés-restaurants ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Réservation d’hôtels ; location de logements temporaires ; Maisons de vacances.